Condition de ventes
Conditions générales de vente en ligne
Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir
les relations contractuelles entre Tout le terroir en un clic. et
l'acheteur et les conditions applicables à tout achat
effectué par le biais du site marchand de www.les-chti-mi.fr .,
que l'acheteur soit professionnel ou consommateur.
L'acquisition d'un bien à travers le présent site
implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des
présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions
générales ou particulières non expressément
agréées par Tout le terroir en un clic.
Tout le terroir en un clic. se réserve de pouvoir modifier ses
conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions
applicables seront celles en vigueur à la date de la commande
par l'acheteur.
Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Tout le terroir en un clic.
Ces produits dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par
le fournisseur; pour certains d'entre eux, portant la mention DF,
l'acheteur peut avoir accès à la documentation du
fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles
mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert,
notamment en ce qui concerne les couleurs.
Tarifs.
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant
compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du
taux pourra être répercuté sur le prix des
produits .
Tout le terroir en un clic se réserve de modifier ses prix
à tout moment, étant toutefois entendu que le prix
figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable
à l'acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de
transport et de livraison pour autant qu'elles aient lieu dans les
zones géographiques prévues ci-après.
Tarifs frais de port : Ils sont visible sur votre commande "votre
panier afficher" ou valider vos option de transport si vous choissisez
un autre transporteur que la poste.
La vente en ligne des produits et services présentés dans
le site est réservée aux acheteurs qui résident en
France, dans les Dom-Tom ou à Monaco Europe et pour des livraisons
requises dans ces zones géographiques.
Commandes.
L'acheteur, qui souhaite acheter un produit :
– remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera
toutes les coordonnées demandées ou donner son
numéro de client s'il en a un;
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
– valider sa commande après l'avoir vérifiée;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des
présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir
parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir
de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
L'ensemble des données fournies et la confirmation
enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation
vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Rétractation.
Le consommateur dispose d'un délai de sept jours francs pour
exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à
payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se
déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une
prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d'existence. Dans
ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir
à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la
réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les
prestations de services.
Lorsque les informations prévues à l'article L. 121-19 n'ont
pas été fournies, le délai d'exercice du droit de rétractation est
porté à trois mois. Toutefois, lorsque la fourniture de ces
informations intervient dans les trois mois à compter de la réception
des biens ou de l'acceptation de l'offre, elle fait courir le délai de
sept jours mentionné au premier alinéa.
Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou
un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable
suivant.En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux
compétents de Paris, nonobstant pluralité de
défendeurs ou appel en garantie
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu
de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées, dans
les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la
date à laquelle ce droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de
plein droit, productive d'intérêts au taux légal en vigueur. Ce
remboursement s'effectue par tout moyen de paiement. Sur proposition du
professionnel, le consommateur ayant exercé son droit de rétractation
peut toutefois opter pour une autre modalité de remboursement.
Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf
si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats :
1° De fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec
l'accord du consommateur, avant la fin du délai de sept jours francs ;
2° De fourniture de biens ou de services dont le prix est fonction de fluctuations des taux du marché financier ;
3° De fourniture de biens confectionnés selon les
spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du
fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de
se détériorer ou de se périmer rapidement ;
4° De fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de
logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le
consommateur ;
5° De fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines ;
6° De service de paris ou de loteries autorisés.
Modalités de paiement.
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront
réalisés par le biais du système
sécurisé CyberMUT du Crédit Mutuel qui utilise le
protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations
transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne
peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.(commande validé immédiatement)
À la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier faisant ressortir la TVA.
Par chèque banquaire à l'ordre de Tout le Terroir en un clic (validation de la commande après réception du chèque )
Par virement banquaire (validation de la commande après réception du virement )
Livraisons.
Sauf mention
spéciale sur le site avant l'achat, Tout
le Terroir en un Clic s'engage à vous livrer dans les 48 heures plus 48 heures de livraison par collisimo à partir de la
réception et validation du paiement.Tout le Terroir en un Clic vous contactera s'il ne peut vous livré dans les 96 heures + livraison.Le délai maximun est de 30 jours mais . En cas de non repsect de ce
délai, Tout
le Terroir en un Clic doit :
- vous en informez
- vous remboursez si vous le demandez
- si le retard n'est pas dû à l'entreprise Tout
le Terroir en un Clic mais au prestataire
en charge de la livraison, ceci n'influe pas sur la situation
: vous avez acheté au marchand, il est responsable, ses
problèmes avec le prestataire en charge de la livraison
ne vous concerne pas, sauf cas de force majeure (grève
ou intempérie innondation par exemple).
Le fournisseur doit indiquer, avant la conclusion du contrat, la
date limite à laquelle il s'engage à livrer le bien ou à exécuter la
prestation de services.A défaut, le fournisseur est réputé devoir
délivrer le bien ou exécuter la prestation de services dès la
conclusion du contrat. En cas de non-respect de cette date limite, le
consommateur peut obtenir la résolution de la vente dans les conditions
prévues aux deuxième et troisième alinéas de l'article L. 114-1. Il est alors remboursé dans les conditions de l'article L. 121-20-1.
En cas de défaut d'exécution du contrat par un fournisseur résultant
de l'indisponibilité du bien ou du service commandé, le consommateur
doit être informé de cette indisponibilité et doit, le cas échéant,
pouvoir être remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours
du paiement des sommes qu'il a versées. Au-delà de ce terme, ces sommes
sont productives d'intérêts au taux légal.
Toutefois, si la possibilité en a été prévue préalablement à la
conclusion du contrat ou dans le contrat, le fournisseur peut fournir
un bien ou un service d'une qualité et d'un prix équivalents. Le
consommateur est informé de cette possibilité de manière claire et
compréhensible. Les frais de retour consécutifs à l'exercice du droit
de rétractation sont, dans ce cas, à la charge du fournisseur et le
consommateur doit en être informé.
Le professionnel est responsable de plein droit à l'égard du
consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat
conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le
professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de
services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.
Traitement des retours colis
Retours sous le motif NPAI
Ce sont les colis retournés par le prestataire chargé de la livraison sous la mention : N'habite Pas à l'Adresse Indiquée.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé à vos frais. Sur demande, un justificatif (photocopie de l'étiquette Colissimo) pourra être transmis pour obtenir un remboursement des frais d'expédition.
Retours sous le motif « non réclamé »
Ce sont les colis qui n'ont pas été réclamés par les clients dans les délais impartis.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé à vos frais.
Retours sous le motif « refusé »
Vous avez refusé le colis
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, un bon d'achat (hors frais de port et de colisage) vous sera expédié dans les 48h suivant la réception de votre colis.
Retours sous le motif « abîmé »
Ce sont les colis qui n'ont pas été livrés ou refusés par le client en raison de colis abîmé, déchirés...
Si le colis est abîmé, déchiré… vous devez impérativement refusé le colis et prendre contact avec nos services afin de nous en informer. Vous devez notamment demander un procès verbal de détérioration au moment du refus.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d'échange aux caractéristiques équivalentes.
Retours sous le motif « spoliation »
Ce sont les colis qui n'ont pas été livrés au client en raison de spoliation : colis ouvert, colis vides...
Si le colis est ouvert, vide...vous devez impérativement refusé le colis et prendre contact avec nos services afin de nous en informer. Vous devez notamment demander un procès verbal de spoliation au moment du refus.
Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier le produit initialement commandé ou un produit d'échange aux caractéristiques équivalentes.
Garantie
Garantie légale de conformité :Tout
le terroir en un Clic est tenu de livrer un bien conforme au contrat et
répond des défauts de conformité existant lors de
la délivrance.Il répond également des
défauts de conformité résultant de l'emballage,
des instruction de montage ou le l'installation lorsque celle-ci a
été mise à sa charge par le contract ou a
été réalisée sous sa responsabilité.
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de
la garantie légale prévue par les articles 1641 et
suivants du Code civil.
En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra
être retourné au vendeur qui le reprendra,
l'échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de
remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse
suivante Tout le terroir en un clic 129 Pâtis des Lianne
62990 Beaurainville dans le délai de trente jours de la livraison.
Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une
obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être
engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du
réseau Internet tel que perte de données, intrusion,
virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Tout le terroir en un
clic sont et restent la propriété intellectuelle et
exclusive de Tout le terroir en un clic.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter,
rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même
partiellement, des éléments du site qu'ils soient
logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un
accord écrit exprès de Tout le terroir en un clic.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations
à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront
faire l'objet d'un traitement automatisé..
Les acheteurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs
coordonnées en le signalant à Tout le terroir en un
clic. De même, les utilisateurs disposent d'un droit
d'accès et de rectification des données les concernant,
conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion
des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l'objet d'une
déclaration à la CNIL sous le numéro 1423554
Archivage - Preuve
Tout le terroir en un clic archivera les bons de commandes et les
factures sur un support fiable et durable constituant une copie
fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du
Code civil.
Les registres informatisés de Tout le terroir en un clic
seront considérés par les parties comme preuve des
communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre
les parties.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
Tout litige
Divers
Toutefois, il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité
en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du
contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible
et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
Les dispositions des articles L. 121-18, L. 121-19, L. 121-20 et L.
121-20-1 ne sont pas applicables aux contrats ayant pour objet :
1° La fourniture de biens de consommation courante réalisée au
lieu d'habitation ou de travail du consommateur par des distributeurs
faisant des tournées
fréquentes et régulières ;
2° La prestation de services d'hébergement, de transport, de
restauration, de loisirs qui doivent être fournis à une date ou selon
une périodicité déterminée.
Les dispositions des articles L. 121-18 et L. 121-19 sont
toutefois applicables aux contrats conclus par voie électronique
lorsqu'ils ont pour objet la prestation des services mentionnés au 2°.
Acceptation des Conditions Générales de ventes et d'utilisation d'un site web.
Tout le Terroir en un Clic . En achetant auprès de Tout le Terroir en un Clic, vous acceptez les termes de conditions générales d'utilisation.
Le Client reconnaît avoir vérifié l'adéquation du Service à ses besoins et avoir reçu de Tout le Terroir en un Clic toutes les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour souscrire au présent engagement en connaissance de cause.
Tout le Terroir en un Clic se réserve le droit de compléter, d'étendre, de modifier, d'interrompre ou d'améliorer les services proposés. Tout le Terroir en un Clic fournit un site ou blog de type CMS en ligne avec l'installation de l'un de ses thèmes, il permet à ces utilisateurs de créer et de gérer leur propre site internet.Tout le Terroir en un Clic enlévera certains liens dans votre backoffice telle que les widgets ou ajout de nouveaux thèmes qui pourraient créer des disfonctionements au niveau de la programmation de Tout le Terroir en un Clic.
Contenu
Tout le Terroir en un Clic se réserve le droit, sans préavis et sans indemnités, de supprimer tout site qui ne respecterait pas les présentes conditions, notamment tout site au contenu illicite (érotique, pornographique, politique, ou religieux, hors démarche artistique (liste non exhaustive).
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TARIF et PAIEMENT
Confirmation de la commande
les paiements et la commande se font sur notre site http://www.les-chtis-mi.fr
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits .
Tout le terroir en un clic se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.
Le prix est exigible à la commande.
Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé CyberMUT du Crédit Mutuel qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.(commande validé immédiatement)
À la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier faisant ressortir la TVA.
Par chèque bancaire à l'ordre de Tout le Terroir en un clic (validation de la commande après réception du chèque ).
Le paiement effectif est réalisé dès lors que les sommes correspondantes au Service sont créditées sur le compte de Tout le Terroir en un Clic. Passé ce délai et à défaut de mise à disposition du service par Tout le Terroir en un Clic le Client est en droit de demander l'annulation de la transaction et le remboursement des sommes déjà versée.
Exécution de la commande
La mise à disposition du service intervient après activation du compte client par Tout le Terroir en un Clic dans les conditions décrites ci-dessus et dans un délai maximal de 7 jours ouvrés à compter du paiement effectif de la facture par le Client.
Hébergement
Tout le Terroir en un Clic vous met à votre disposition 500 mo de capacité une base de donnée de type MYSQL .Vous devrez adhérer au condition de services nos partenaires profesionnels hébergeur .
Responsabilités du client
Lors de votre inscription, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes sur vous-même. Celles-ci devront toujours être maintenues à jour. Votre mot de passe pour accéder à l'administration vous est envoyé par mail. Vous êtes donc seul responsable des actions effectuées sur votre site.
Vous vous interdisez d'afficher sur votre site tous les contenus et commentaires de nature raciste, de nature violente ou discriminatoire, diffamatoires, pornographiques, pédophiles, portant atteinte à la dignité humaine ou à la vie privée, ou portant atteinte aux droits de propriétés (créations intellectuelles, marques), et d'une manière générale, contraires aux bonnes moeurs et aux règles d'Ordre Public.
Notre Responsabilités
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